La vente de boissons alcoolisées est interdite aux mineurs, en navigant sur ce site vous certifiez être majeur. |

Mentions légales

IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ

SCEA ANNE HUGUES
DOMAINE LA ROYÈRE 

Siège social : 375 ROUTE DE LA SENANCOLE - 84580 OPPEDE
APE : 0161Z
Siret : 50370305000016
Tel : 04 90 76 87 76
Email : info@royere.com

Hébergeur du site : OVH SAS - ovh.com
Directeur de la publication : Clara HARIVELO
Il a été créé par : BRUT2COM - brut2com.net

DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies à partir de nos formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à :

LA ROYERE

Pour la ou les finalité(s) suivante(s) : 

La gestion des commandes en ligne sur notre site jusqu'à la livraison des marchandises.
L’envoi d’offres promotionnelles et d’informations sur la société.

Le ou les destinataire(s) des données sont :

Les services administratifs et commerciaux de LA ROYERE.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. 

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à :

SCEA ANNE HUGUES
DOMAINE DE LA ROYERE
375 ROUTE DE LA SENANCOLE
84580 OPPEDE

info@royere.com

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

COOKIES

Vous êtes informés que, lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. 

Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. 

Vous pouvez obtenir des informations auprès de la CNIL pour la procédure de désactivation des cookies. La désactivation des cookies ne permet pas d’accéder aux services de LA ROYÈRE, et en particulier de passer commande.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle et sont couverts par le droit d’auteur. 

Par conséquent, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit est illicite, conformément aux conditions prévues par l’article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle sera constitutive de contrefaçon et sera poursuivie et sanctionnée conformément au titre de la Propriété Intellectuelle. 

Il n’est concédé aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

 

RESPONSABILITÉ

Risques spécifiques liés aux réseaux informatiques. 

Vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques propres aux réseaux informatiques et de télécommunications. LA ROYÈRE ne pourra être tenu pour responsable, dans les cas suivants, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative : 

- interruption des réseaux, retards dans l’acheminement des messages électroniques ou toute autre donnée 
- défaillances matérielles ou logicielles 
- malveillance, vol de données, virus informatiques 
- perte de données et/ou de transactions 
- usage détourné ou malveillant des données, des textes, des photos ou des informations